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Conditions Générales de Vente CGV
​Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute transaction effectuée sur le site internet www.anne-sophiedouillard.fr , édité par Anne-Sophie Douillard, exerçant sous le numéro de SIRET 83450986100011, dont le siège social est situé au 3 rue du grolier - 44190 Gorges.

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de l'e-book intitulé "Le Chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle : Le Guide Essentiel", proposé à la vente par Anne-Sophie Douillard, ci-après dénommée "le Vendeur".


2. Acceptation des conditions
En effectuant un achat, le client accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, mais les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.


3. Produits
Le produit vendu est un e-book numérique au format PDF, intitulé "Le Chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle : Le Guide Essentiel". Une fois l'achat effectué, le téléchargement de l'e-book sera disponible immédiatement, sauf mention contraire.


4. Prix
Le prix de l'e-book est de 55€ TTC. Ce prix est indiqué en euros et comprend toutes les taxes applicables. Le paiement est exigible lors de la commande.


5. Modalités de paiement
Le paiement est effectué par carte bancaire,  proposé sur la plateforme de vente. L'acheteur garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.


6. Livraison
L'e-book est livré sous forme de fichier numérique téléchargeable immédiatement après la validation du paiement. Aucun envoi physique n'est effectué. Si des problèmes techniques surviennent lors du téléchargement, l'acheteur peut contacter le Vendeur pour obtenir de l'aide.


7. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, l'acheteur ne bénéficie pas du droit de rétractation pour l'achat d'un e-book, étant un produit numérique fourni immédiatement après la commande.


8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus proposés sur le site (textes, images, vidéos, guides, etc.) sont la propriété exclusive de Anne-Sophie Douillard et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus, sans le consentement écrit préalable de Anne-Sophie Douillard, est strictement interdite.


Le guide essentiel ou tout autre contenu téléchargeables sont strictement personnels et destinés à un usage privé. Toute reproduction, diffusion ou partage, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdit sans l’accord écrit de Anne-Sophie Douillard.


9. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de l'e-book, y compris les pertes de données, erreurs techniques ou autres incidents pouvant survenir lors du téléchargement ou de l'utilisation du fichier.


10. Protection des données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de l'achat. Ces données sont confidentielles et ne seront pas partagées avec des tiers sans le consentement préalable de l'Acheteur. Conformément à la loi Informatique et Libertés, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à ses données personnelles.


11. Litiges
Les présentes conditions sont soumises à la législation française. En cas de litige, l'acheteur pourra contacter le Vendeur pour tenter de résoudre le différend à l'amiable. À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes.


12. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente ou pour toute demande d'information supplémentaire, l'Acheteur peut contacter le Vendeur à l'adresse suivante :douillard.annesophie@yahoo.com.

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